Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent de manière unilatérale et indissociable l'accès et la navigation sur le site de l'association AUTOUR DE LA FEUILLE pour l'année civile 2026.
Le présent portail documentaire est édité par l'association AUTOUR DE LA FEUILLE. En accédant à cet espace d'information réglementaire, tout visiteur s'engage à en accepter sans réserve les clauses statutaires d'utilisation. Le site a pour vocation d'exposer de manière transparente les jalons du projet de notre ensemble musical « L'if » ainsi que les bilans comptables et logistiques de nos actions de terrain en Bretagne.
Conformément aux directives de notre conseil d'administration, ce portail est dénué de tout caractère lucratif ou publicitaire. Les informations publiées y sont mises à disposition dans un esprit d'utilité publique et de service à la communauté. Aucune transaction financière, vente ou commande en ligne n'est réalisable sur nos pages, et l'association exclut formellement toute activité marchande ou lucrative.
L'ensemble des textes académiques, rapports d'audit, chronologies mémorielles, photos sous licence Picsum et codes structurels de ce site sont la propriété exclusive de l'association AUTOUR DE LA FEUILLE. À ce titre, tout utilisateur bénéficie d'un droit de consultation personnel, non transférable et strictement non commercial.
La reproduction, la capture ou la rediffusion partielle ou totale de nos données de terrain, de nos études d'impact observed ou de nos publications de blog est strictement prohibée en dehors d'un cadre universitaire de recherche, de citation scolaire ou d'autorisation écrite émanant de notre bureau. Toute entorse à cette règle statutaire fera l'objet d'un examen par notre délégué paritaire à la protection des ressources d'utilité publique.
Malgré le soin rigoureux apporté par François L'Haridon et l'administration associative à la validation documentaire de notre journal de bord 2026, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles interruptions d'accès temporaires liées à la maintenance de nos serveurs sécurisés d'hébergement. Les données de performance historiques et prévisionnelles publiées sur le site sont fournies à titre purement indicatif et s'appuient sur nos audits 2024 et 2025.
En outre, l'association s'exonère de toute responsabilité quant aux conséquences directes ou indirectes résultant d'une interprétation abusive de ses rapports d'activité en dehors du champ réglementaire de la loi 1901 ou des conventions paritaires passées avec les communes du Finistère.
Tout utilisateur accédant à nos formulaires s'engage à renseigner des informations authentiques et véridiques, en s'abstenant de tout comportement malveillant ou d'introduction d'éléments malicieux sur nos serveurs. L'introduction volontaire de données corrompues ou de requêtes abusives fera l'objet d'une transmission directe aux autorités judiciaires compétentes de la Région Bretagne.
Dans le cadre de notre charte d'équilibre environnemental, nous invitons également les internautes à adopter une navigation éco-responsable, en limitant le rafraîchissement compulsif de nos documents volumineux de rapports d'impact afin d'alléger la charge énergétique des commutateurs de réseau départementaux.
Les présentes conditions d'utilisation sont régies exclusivement par la législation française en vigueur. Tout litige lié à l'application, l'interprétation ou l'exécution de ces règles administratives qui n'aurait pu trouver de règlement amiable paritaire sous la direction de notre conseil d'administration sera soumis aux tribunaux compétents du Finistère. Pour toute question ou demande de conciliation administrative relative aux conditions du portail, l'adresse email d'échange privilégiée reste : ar4araaf@gmail.com.